La contractualisation au sein des établissements hospitaliers

Qu’est ce que la contractualisation à l’Hôpital ?

Véritable outil de pilotage au sein des établissements hospitaliers, la contractualisation vise un objectif de délégation de gestion au niveau pôles. Concrètement, cela consiste à définir des objectifs et à mesurer l’atteinte ou la non atteinte de ceux-ci. On peut trouver des objectifs de natures différentes :

  • ceux concernant les modes de prise en charge des patients tout en restant en lien avec le projet médical d’établissement.
    ex : Diminution des patients en hospitalisation classique au profit de l’ambulatoire
  • ceux liés à la maîtrise de la sollicitation des plateaux techniques.
    ex : Diminution des prescriptions de laboratoire
  • ceux liés à la DMS, qui souvent ne sont pas contradictoire avec la qualité de la prise en charge.
  • Objectifs qualitatifs.
    ex : Diminution des retours patient, diminution du taux de décès, diminution des infections nosocomiales
  • Optimisation des ressources mises à disposition au regard de l’activité prévisionnelle
    ex : Meilleure gestion des ETP
  • Objectifs financiers : marge, résultat, coût unitaire…

Cette démarche est impulsée par les ARS qui contractualisent avec les établissements sous forme de Contrats Pluriannuels d’Objectifs et de Moyens (CPOM). Ces CPOM sont par la suite déclinés par les établissements en contractualisation interne (COM) entre Direction et direction de pôle.

Quels sont les outils nécessaires au suivi de la contractualisation dans un établissement hospitalier ?

Afin d’assurer le suivi de la contractualisation et de vérifier l’atteinte ou non des objectifs fixés, il est primordial de mettre en place des outils adaptés.

La simulation pour anticiper

Il s’agit de simuler les impacts en fonction des objectifs stratégiques fixés. La simulation permet notamment d’anticiper les impacts prévisibles d’un point de vue volumétrique et économique.

Elle permet de disposer du détail de ce que devrait être le pôle si on applique les objectifs fixés, que ce soit au niveau du case-mix, des prix, des ETP, du nombre B ou des ICR.

L’automatisation de la prévision ouvre la possibilité d’une analyse et d’un suivi détaillés à l’UF. Les approches budgétaires classiques ont souvent comme lacunes principales de ne pas lier les activités / recettes d’une part et ressources nécessaires d’autre part. Elles posent par ailleurs le problème de l’explication des causes des éventuelles dérives lors du suivi et de l’analyse.

On peut par exemple simuler l’impact d’une augmentation du nombre de prises en charge en ambulatoire sur un nombre de GHM déterminé. Cette évolution du mode de prise en charge peut, in fine, permettre à l’équipe dirigeante de ré-allouer des ressources sur d’autres secteurs.

En comparant la simulation au réel, les pôles disposent des données qui permettent d’analyser les éventuelles dérives et leurs causes. Ils peuvent ainsi piloter leur COM dans une perspective d’atteinte de leurs objectifs.

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